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3. Propriété intellectuelle

L’intégralité des éléments présents sur « Clanuvist » (textes, images, logos, structure, code source) est la propriété exclusive de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

L’éditeur décline toute responsabilité concernant :

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Le site peut contenir des liens hypertextes vers des ressources tierces sur lesquelles l’éditeur n’exerce aucun contrôle.

5. Modifications des conditions

L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site. Il appartient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour.

6. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux désignés par les règles de procédure civile.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions ou pour toute réclamation, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse électronique suivante : [email protected].